BEPS: 5 conseils comptables pour l’adoption

24 janvier 2024

Pour les équipes de comptabilité et de fiscalité, l’adoption du BEPS apportera des changements. Les prochaines années seront une période charnière pour les directions financières des entreprises multinationales. Pour les professionnels de la fiscalité en particulier, ce sera l’occasion de briller, c’est-à-dire de démontrer la valeur stratégique de la comptabilité et de la fiscalité aux autres membres de l’entreprise, y compris à l’équipe de direction.

Pour ce faire, les équipes comptables et fiscales doivent avoir une compréhension fondamentale des répercussions de ces prochains changements. En fin de compte, elles auront également besoin des bons outils pour les aider à jouer un rôle plus stratégique en contribuant à la santé financière de leur entreprise.

Cet article passe en revue les bases de l’adoption de BEPS et fournit quelques conseils en comptabilité et fiscalité pour aider vos équipes à adopter ces prochains changements. Nous parlerons également de l’impact potentiel de BEPS sur la valeur stratégique de la fonction fiscale dans la plupart des entreprises et de la façon dont les responsables fiscaux consciencieux peuvent démontrer leur valeur ajoutée de manière proactive à leur équipe de direction.

BEPS: À propos

BEPS signifie « Érosion de la base d’imposition et transfert des bénéfices » (« Base Erosion and Profit Shifting »). Il s’agit d’une initiative de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) dont l’objectif est d’assurer un régime fiscal plus juste pour les entreprises multinationales.

Initialement, le projet BEPS avait pour but de résoudre les problèmes liés aux actifs numériques, à l’image des logiciels et des services, qui défient les notions traditionnelles de biens et de services produits et fournis dans certains pays. Ensuite, ce projet a été élargi pour tenir compte des préoccupations plus générales concernant l’imposition des sociétés et les efforts déployés par les entreprises pour transférer leurs bénéfices afin d’éviter l’assujettissement à l’impôt.

Avant 2015, un certain nombre de multinationales adoptaient des stratégies de planification fiscale qui transféraient effectivement des bénéfices des pays à fiscalité élevée vers des pays à fiscalité faible, diminuant ainsi l’assiette fiscale des pays à fiscalité élevée.

En conséquence, certaines grandes multinationales connues ont fait les gros titres des journaux. Google, Amazon et d’autres ont été largement critiqués pour ne pas « payer leur juste part » d’impôt. Cette situation a conduit à une série de propositions de lois de lutte contre l’évasion fiscale, également communément appelées « taxe Google ».

Le projet BEPS vise à résoudre ce problème à plus grande échelle en proposant un taux d’imposition minimum de 15 % à l’échelle mondiale. Le BEPS comprend deux dispositions au sens large baptisées « Piliers ». Le Pilier 1 concerne la répartition des bénéfices des entreprises entre les différents pays en fonction des activités réalisées dans chacun d’entre eux, mais le Pilier 1 ne s’appliquera initialement qu’aux très grandes entreprises.

Le Pilier 2 du BEPS affectera un éventail beaucoup plus large d’entreprises en leur imposant de calculer d’abord les impôts pour chaque pays dans lequel elles exercent leurs activités, puis en leur faisant payer un minimum de 15 % dans chaque juridiction dans laquelle elles exercent leurs activités.

Le BEPS exige déjà que les sociétés détaillent leurs revenus par pays. À mesure que les administrations fiscales élaborent des modèles plus sophistiqués qui comparent les données du BEPS aux données des déclarations de revenus des entreprises, nous pourrions constater une augmentation des enquêtes, ce qui renforce une fois de plus le besoin croissant d’experts en science des données.

Prévoir ce qui est (assez) imprévisible

Le BEPS représente un changement dans la fiscalité mondiale, mais il ne s’agit pas du seul changement. Parmi les autres changements figurent la norme IFRS 16/17, l’incertitude politique, des actions en faveur de taux d’imposition plus élevés et une application plus stricte de la loi, et la hausse de l’inflation.

Pour vous préparer à ces changements, maîtriser les situations chaotiques et ajouter de la valeur à votre entreprise, voici cinq conseils de comptabilité et de fiscalité à garder à l’esprit lorsque vous vous préparez à l’adoption de BEPS :

1. Automatisez le plus possible vos processus

Les équipes fiscales qui entendent jouer un rôle stratégique doivent se concentrer sur les activités à forte valeur ajoutée. C’est difficile à faire lorsque vous êtes accablés par des processus manuels qui reposent sur de vastes séries de feuilles de calcul.

Si vous utilisez actuellement Microsoft Excel pour gérer vos politiques et calculs des prix de transfert, vous passez beaucoup trop de temps sur des processus fastidieux et sujets aux erreurs. Il est courant que des personnes créent des formules personnalisées qui ne peuvent pas être facilement transférées ni standardisées. Comment pouvez-vous alors assurer l’homogénéité de votre discours global à l’équipe de direction ? Lorsque chaque membre de l’équipe utilise les mêmes outils de manière collaborative , l’équipe peut se concentrer sur des activités à haute valeur ajoutée. Grâce à l’automatisation, vous pouvez éliminer les erreurs, accroître la standardisation, réaliser des calculs plus fréquemment et explorer une gamme plus large de scénarios.

2. Identifiez les facteurs clés

À mesure que des changements importants se produisent, il est important d’identifier les facteurs importants qui pourraient avoir une incidence sur votre entreprise. Collaborez avec votre équipe comptable pour comprendre les principaux facteurs et aligner cette liste de facteurs sur la stratégie de votre entreprise. Dans pratiquement toutes les multinationales, l’adoption du projet BEPS va figurer en tête de liste. Non seulement il représente un changement dans la façon dont les sociétés paient leurs impôts à l’échelle mondiale, mais il risque également de changer encore davantage à mesure de son déploiement. Attendez-vous à d’autres ajustements dans les prochaines années.

3. Prenez en main les prix de transfert

Il est essentiel de maîtriser les prix de transfert au sein de votre entreprise. Ce domaine nécessite une attention toute particulière afin d’assurer la conformité et l’homogénéité au sein de l’ensemble de votre entreprise.

Pour éviter les maux de tête occasionnés par les audits ou les lourdes amendes, mettez un terme aux cycles de reporting manuels. Les processus sujets aux erreurs entraînent inévitablement un risque d’ajustements importants de dernière minute qui sont mal perçus par les partenaires internes et représente une alerte rouge pour les auditeurs.

Privilégiez la politique aux chiffres. Veillez à ce que vos politiques de prix de transfert soient solides et suffisamment documentées. Assurez-vous d’une bonne répartition des bénéfices au sein de votre entreprise afin qu’elle soit bien perçue par un auditeur.

4. Explorez les résultats possibles

Les entreprises devraient envisager d’utiliser un logiciel fiscal qui consolide les états financiers et qui peut être mis à jour facilement à mesure de l’adoption de nouvelles réglementations fiscales. Le meilleur logiciel d’impôt sur les sociétés permettra également de tester plusieurs scénarios, qui pourront ensuite être intégrés aux prévisions à court et à long terme.

Si vous utilisez toujours des méthodes manuelles à base de feuilles de calcul pour développer des modèles de scénario, vous serez nécessairement limités. Il existe tellement d’itérations qui peuvent être exploitées sans avoir à ajouter des effectifs à votre équipe. Le meilleur logiciel de calcul de l’impôt des sociétés facilite la modélisation des scénarios et des résultats en fonction de multiples variables.

5. Favorisez la flexibilité et soyez prêt au changement

Les événements récents ont montré que la flexibilité est un facteur clé de succès au sein de l’économie mondiale actuelle. Envisagez d’adopter un logiciel de comptabilité et de fiscalité et un logiciel de prix de transfert spécialisés qui s’intègrent à vos logiciels financiers, y compris à vos systèmes ERP. Pour une approche optimale et flexible, envisagez un logiciel qui s’intègre à de multiples systèmes ERP, même si vous utilisez des logiciels différents au sein de chaque filiale.

Ces systèmes collectent et organisent avec précision les données sur les prix de transfert, modélisent divers scénarios fiscaux, identifient les écarts avec les objectifs de rentabilité et vous permettent d’apporter des corrections avant la clôture de vos comptes. Ainsi, vous pouvez utiliser le temps gagné pour prendre un peu de recul et avoir une vue d’ensemble.

Longview Tax d’insightsoftware peut vous aider à gérer efficacement et stratégiquement l’adoption de BEPS. Le BEPS constitue un changement, c’est certain. Pour les équipes fiscales, ce défi offre également l’occasion d’assumer un rôle plus stratégique au sein de leur entreprise. Pour en savoir plus sur Longview Tax, veuillez prendre contact avec insightsoftware dès aujourd’hui pour une démonstration gratuite.