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Que représente le provisionnement pour impôts pour les entreprises (et ce qui importe réellement pour leurs investisseurs)

Jamie Eagan - VP Product Management Tax & Transfer Pricing

Jamie Eagan is VP, Product Management of Longview products at insightsoftware. Jamie holds a B.Sc. in Accounting and a minor in Economics from State University of New York at Fredonia.

What Tax Provisioning Means For Companies And What Actually Matters To Their Investors

Une provision pour impôts est le montant estimé que votre entreprise devra payer en impôts sur le revenu pour l’année en cours. Regardons les choses en face : le processus d’estimation de ce montant, également appelé « provisionnement pour impôts sur les sociétés », est compliqué. Et il peut avoir des implications considérables pour votre entreprise.

Ceci étant dit, de nombreuses grandes entreprises gardent ce processus cloisonné dans le service fiscal. Étant donné que cette opération nécessite un apport extérieur à l’équipe fiscale et que le résultat de cette opération est très apprécié par les parties prenantes extérieures à l’équipe fiscale, la question suivante se pose : est-ce vraiment une bonne pratique ?

Voyons pourquoi les provisions pour impôts sont importantes, plus particulièrement pour les investisseurs, et comment vous pouvez optimiser le flux de travail associé aux provisions pour impôts dans votre entreprise.

Pourquoi les provisions pour impôts sont-elles importantes ?

Qu’est-ce qu’une provision pour impôts ? Le provisionnement pour impôts est le processus d’estimation de la somme que votre entreprise devra payer en impôts sur le revenu pour l’année en cours. Cela implique le calcul de la valeur des actifs et des passifs d’impôts courants et différés.

À première vue, le provisionnement pour impôts sur les sociétés peut sembler être un processus comptable assez simple qui peut être cloisonné dans le service fiscal. Cependant, la déclaration d’impôts sur le revenu de votre entreprise ne devrait pas être du seul ressort du service fiscal, elle devrait également être une priorité absolue pour toutes les parties prenantes.

En effet, le coût total de la provision pour impôts sur les sociétés d’une entreprise n’est pas prédéfini. En consacrant un peu de temps à la planification fiscale, votre entreprise peut réduire considérablement le coût total de sa provision pour impôts sur les sociétés. Mais bien que la planification fiscale planifiée et le provisionnement puissent faire une différence notable sur les résultats de votre entreprise, le processus est souvent entaché de risques réglementaires et de défis opérationnels.

Difficultés du provisionnement pour impôts rencontrées par les entreprises modernes

Le provisionnement pour impôts sur les sociétés est un élément clé de la planification de la rentabilité de toute entreprise ; toutefois, le processus présente certains obstacles particuliers. Voici quelques-unes des difficultés les plus exigeantes rencontrées par les entreprises qui cherchent à optimiser leur provisionnement pour impôts sur le revenu.

La complexité croissante du provisionnement pour impôts

Même dans les meilleures circonstances, le provisionnement pour impôts sur le revenu des sociétés est une tâche compliquée qui comporte un risque considérable. Ces dernières années, la complexité du provisionnement pour impôts n’a fait que croître. Cette situation est principalement due à l’intensification de la surveillance réglementaire internationale, à la complexité croissante de la législation fiscale et aux délais rigides pour les déclarations d’impôt sur le revenu des entreprises.

Cela est particulièrement vrai dans l’économie mondiale actuelle, où de plus en plus d’entreprises cherchent à être compétitives à l’échelle internationale. Les entreprises se heurtent aux réglementations d’un plus grand nombre de pays lorsqu’elles cherchent à étendre leurs chaînes logistiques ou à acquérir des concurrents étrangers.

En conséquence, le service fiscal d’une entreprise ne peut plus être cloisonné. Pour que les entreprises restent compétitives et respectent les règles, elles doivent accorder un rôle plus central au service fiscal. Celui-ci doit inclure l’ouverture des lignes de communication entre le directeur des affaires fiscales et le directeur financier ainsi que le PDG et les autres cadres supérieurs.

Concilier des approches différentes dans l’élaboration des rapports

Une communication régulière entre votre service fiscal, le bureau du directeur financier et les cadres supérieurs peut être très bénéfique. Mais elle ne servira à rien s’il existe une déconnexion fondamentale entre les parties prenantes de votre entreprise.

Une entreprise apporte de la valeur à un large éventail de parties prenantes, notamment les investisseurs, les actionnaires, les employés, les clients, les fournisseurs et même la société dans son ensemble. Il peut parfois être difficile d’équilibrer ces intérêts contradictoires.

En matière de provisionnement pour impôts, cela peut se manifester par l’adoption d’approches différentes (et parfois contradictoires) dans l’élaboration des rapports par les parties prenantes internes et les investisseurs. Pour les investisseurs, la provision pour impôts est souvent envisagée sous l’angle de la recherche du profit et de la croyance en la primauté de l’actionnaire, tandis que les parties prenantes internes peuvent adopter une approche plus orientée vers la finalité.

Pour trouver le bon équilibre, il faudra que les investisseurs, le conseil d’administration et la direction, ainsi que les membres de la communauté, travaillent ensemble afin de définir l’objectif de l’entreprise et la manière dont ils mesureront la réussite en dehors des indicateurs financiers traditionnels. En termes de provisionnement pour impôts sur les sociétés, cela représente un défi important, tout en étant toutefois possible.

Risque de réputation

L’équilibre des intérêts n’est pas seulement une question de différences philosophiques entre les parties prenantes. Si vous faites une erreur dans l’équilibre de votre provision pour impôts sur les sociétés, vous risquez d’attirer l’attention des autorités réglementaires et de nuire durablement à la réputation de votre entreprise.

Au cours des dernières années, les médias n’ont cessé de parler de la participation des grandes entreprises à l’évitement fiscal. L’évitement fiscal diffère sensiblement de l’évasion fiscale. Mais la pratique juridique consistant à minimiser votre charge fiscale peut être préjudiciable à l’image publique de votre entreprise lorsqu’elle est poussée à l’extrême.

Un certain nombre d’affaires très médiatisées impliquant des multinationales comme Amazon, Starbucks et Google ont fait la une des journaux et déclenché un nouveau débat public sur la manière de définir un niveau acceptable de paiement de l’impôt sur les sociétés.

En fin de compte, une approche agressive de l’évitement fiscal peut se traduire par un cauchemar en termes de relations publiques. Les décisions fiscales et comptables de votre entreprise doivent être alignées sur les objectifs et l’image de l’entreprise dans son ensemble.

Utiliser le bon outil à bon escient

Ces défis exigent une transparence et une flexibilité considérables afin de respecter les lois fiscales, de répondre aux besoins de chaque partie prenante et d’éviter l’examen public et réglementaire. Mais même de simples erreurs commises pendant le cycle de l’impôt sur le revenu peuvent entraîner des erreurs dans les états financiers, des répercussions à Wall Street et d’éventuels redressements fiscaux.

Trouver le bon outil pour cette tâche représente une étape clé dans l’optimisation de votre processus de déclaration fiscale. Heureusement, les nouvelles améliorations en matière d’automatisation et de connectivité vous permettent de réduire considérablement les défis et les risques liés au provisionnement pour votre entreprise.

Logiciel fiscal personnalisé

La plupart des entreprises s’appuient encore trop sur les feuilles de calcul Excel pour harmoniser leurs rapports fiscaux et financiers. Mais l’utilisation d’un logiciel fiscal plus moderne et spécialisé peut contribuer à atténuer le fardeau du provisionnement pour impôts et à combler le fossé entre la finance, la fiscalité et le reste de vos parties prenantes.

Si vous vous appuyez encore sur des feuilles de calcul, vous avez peut-être envisagé de créer votre propre solution logicielle pour prendre en charge la fonction fiscale. Votre entreprise peut penser qu’elle peut réduire ses coûts en concevant une solution personnalisée adaptée à ses besoins particuliers. Mais la conception et la réalisation d’un logiciel personnalisé peuvent prendre du temps, nécessitent des ressources informatiques importantes et n’éliminent pas nécessairement de manière significative le risque d’erreurs de formule ou d’erreurs en matière de réglementation.

Solutions prêtes à l’emploi

Les logiciels prêts à l’emploi offrent plusieurs avantages par rapport aux solutions personnalisées. Une fois installé, le logiciel est prêt à l’emploi et peut s’adapter aux besoins de votre entreprise. Cette fonctionnalité prête à l’emploi permet à votre équipe fiscale de gagner un temps considérable dès le départ.

Les solutions fiscales prêtes à l’emploi peuvent également vous aider à rester parfaitement à jour en ce qui concerne l’évolution constante du code des impôts, et disposent de la flexibilité nécessaire pour répondre aux besoins spécifiques des juridictions. Les logiciels basés sur le cloud facilitent le partage de vos données fiscales avec les différentes parties prenantes de l’entreprise, ce qui permet à tous les membres de votre entreprise d’être sur la même longueur d’onde.

La plus grande préoccupation concerne souvent le coût, mais il est possible d’obtenir des avantages importants avec un investissement relativement modeste. Les logiciels basés sur le cloud, qui deviennent rapidement la nouvelle norme, peuvent être mis en œuvre à des coûts raisonnables.

La question la plus importante est peut-être la suivante : « Quel sera le coût si mon entreprise choisit de continuer sa pratique habituelle ? » Avec un délai de rentabilité plus rapide, une solution fiscale prête à l’emploi est probablement l’option la plus rentable et la moins risquée à long terme.

Éliminez vos obstacles en matière de provision pour impôts grâce à une solution fiscale de haut niveau

Le provisionnement pour impôts sur les sociétés est un processus complexe qui peut avoir un effet réel sur les résultats de votre entreprise, mais il peut aussi être semé d’embûches. Les professionnels de la finance sont confrontés à des obstacles importants dans le processus de provisionnement pour impôts, notamment des codes fiscaux de plus en plus complexes dans le pays et à l’étranger, une surveillance accrue de la part du public et des organismes de réglementation, et la nécessité de trouver un équilibre entre les intérêts des investisseurs et ceux des autres parties prenantes importantes.

Comment trouver un équilibre ? Les solutions logicielles modernes de gestion fiscale peuvent aider votre équipe fiscale à éliminer les charges liées à la collecte et à la validation des données, à garder une longueur d’avance sur les changements réglementaires et à tenir vos parties prenantes informées.

Vous hésitez encore entre la création ou l’achat d’une solution fiscale plus avancée ? Consultez notre guide Créer ou ne pas créer ?, pour une discussion plus approfondie sur la question de savoir si votre entreprise doit créer ou acheter un logiciel pour soutenir la fonction fiscale.

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