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Pas toujours intuitifs, les principaux traitements de consolidation dans le TFT consolidé…

insightsoftware -
13 juin 2022

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Pas toujours intuitifs, les principaux traitements de consolidation dans le TFT consolidé…

Le TFT (Tableau des Flux de Trésorerie) est particulier en consolidation car il annule les principaux traitements … de consolidation. Seuls les flux monétaires (« cash) sont visibles. Ainsi par exemple, les acquisitions de filiale avec comptabilisation des actifs et passifs acquis en juste valeur (« purchase accounting ») et constatation éventuelle de goodwill n’ont pas leur place dans le TFT.

Nous reprenons ci-dessous les principaux traitements de consolidation dans le TFT.

Opérations de regroupement d’entreprise

En cas de prise de contrôle d’une filiale, le TFT consolidé affiche le prix des titres décaissé, net de la trésorerie et équivalents de trésorerie récupérés dans la filiale.

Dans la présentation publiée du TFT, les lignes suivantes sont en général utilisées :

  • En format français (format requis ANC 2020.01), ligne « Incidences des variations de périmètre »,
  • En format IAS 7 (usage courant), ligne « Prise de contrôle, net de trésorerie acquise ».

Ces lignes figurent dans la catégorie des flux liés aux « Opérations d’investissement ».

Une note annexe doit détailler la décomposition de ces lignes, notamment pour permettre d’isoler le flux d’entrée de la trésorerie acquise.

Opérations de déconsolidation

Lors de la cession de filiale avec perte de contrôle, les résultats de cession ne doivent pas apparaître en tant que tel dans le TFT car ils sont par définition « non cash ». Ils font partie du résultat net, mais sont éliminés dans les flux de trésorerie non cash liés à l’activité.

Dans la catégorie des « Opérations d’investissement », seul figure le prix de cession encaissé par le groupe, net de la trésorerie et équivalents de trésorerie cédés avec la déconsolidation de la filiale.

Dans la présentation publiée du TFT, les lignes suivantes sont utilisées :

  • En format français, ligne « Incidences des variations de périmètre »,
  • En format IAS 7, ligne « Pertes de contrôle de filiales, net de trésorerie cédée ».

Une note annexe doit détailler la décomposition de ces lignes, notamment pour permettre d’isoler le flux de sortie de la trésorerie cédée.

Opérations sur titres consolidés entre le groupe et les intérêts minoritaires

En cas d’opérations d’achats ou de cessions de titres de filiales consolidés, sans changement de méthode (maintenues en intégration globale), seul le prix des titres décaissé ou le prix de cession encaissé figure dans le tableau des flux de trésorerie.

Attention, ils ne sont pas classés de la même manière. Et en normes IFRS, le traitement n’est pas spécialement intuitif !

  • En règles françaises, ils font partie de la ligne « Incidence des variations de périmètre » citée précédemment,
  • En normes IFRS, ils sont considérés comme des « Transactions entre actionnaires » et à ce titre figurent dans la catégorie des flux liés aux opérations de financement, et non d’investissement (ligne en général : « Changements de parts d’intérêt dans des entités contrôlées »).

Méthode de la mise en équivalence

La quote-part de résultats des entreprises mises en équivalence est éliminée du résultat net consolidé dans les flux de trésorerie liés à l’activité, et remplacés par les dividendes reçus des titres mis en équivalence.

Les acquisitions de titres mis en équivalence pour la valeur des titres décaissée, comme la cession des titres mis en équivalence pour la valeur du prix de cession encaissé, sont affichés dans la catégorie des flux liés aux opérations d’investissement, dans les lignes « Incidences des variations de périmètre » dans le format ANC 2020-01, et « Acquisition ou cession de titres mis en équivalence » en usage courant IFRS (entreprises associées ou co-entreprises).

Paramétrage dans les outils de consolidation

Les principes de consolidation et de présentation dans le TFT sont clairs, mais leur mise en œuvre n’est peut-être pas si aisée dans les outils de consolidation. Il est notamment important de vérifier le paramétrage et le contenu des lignes citées précédemment :

En format français :

  • « Incidences des variations de périmètre »

En format IFRS

En flux d’investissement

  • « Prise de contrôle, net de trésorerie acquise »,
  • « Pertes de contrôle de filiales, net de trésorerie cédée ».

En flux de financement

  • « Changements de parts d’intérêt dans des entités contrôlées ».

Le classement en « financement » des mouvements de titres entre actionnaires groupe et minoritaires n’est possible que si le classement des flux sur titres dans la liasse de consolidation prévoit une distinction de mouvements de titres consolidés postérieurs au contrôle. Sinon, c’est un reclassement manuel qui devra être effectué.

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« Cet article a été rédigé par François Lenoir, Associé Fondateur de Conso & Co, pour insightsoftware (www.consoco.fr) ».